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Archives départementales du Territoire de Belfort

Les Archives départementales du Territoire de Belfort vous autorisent à réutiliser librement les images des informations contenues sur ce site, à condition que vous vous engagiez expressément à :

1. Respecter les dispositions du Règlement Général de réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Territoire de Belfort, adopté par le Conseil général le 21 mai 2012. Celui-ci est disponible auprès de la direction des Archives départementales.

2. Les termes utilisés avec une majuscule dans la présente Licence renvoient aux définitions figurant dans ledit Règlement Général.

3. Ne pas modifier, altérer ou dénaturer le sens des informations publiques réutilisées.

4. Faire figurer les références de tout document réutilisé, quel qu’en soit l’usage, sous la forme suivante : « document conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort ».

5. Ne pas réutiliser les informations publiques pour un autre usage qu’essentiellement interne ou privé. La rediffusion d’images des informations au public ou à des tiers n’est pas autorisée.

6. Ne pas faire un usage commercial des Images, au sens de l’article 3.1 du Règlement (c’est-à-dire toute réutilisation en vue de l’élaboration d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition d’un tiers à titre onéreux).

Si vous souhaitez réutiliser des Images à des fins commerciales, au sens de l’article 3.1 du Règlement, les diffuser à des tiers, ou obtenir la fourniture d’Images, merci de vous adresser aux Archives départementales du Territoire de Belfort. Il vous faudra alors solliciter le type de Licence souhaitée parmi celles qui sont proposées, et le cas échéant, acquitter une redevance.

Archives départementales du Territoire de Belfort

4 rue de l'Ancien Théâtre

90000 Belfort

Téléphone : +33 (0)3 84 90 92 00

Contact : archives@territoiredebelfort.fr

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